La réglementation impose à l’exploitant en fonction de sa qualité, transport public civil (CAT), opérations spéciales (SPO), opération non commerciale (NCO) des obligations différentes. Le scope de ces obligations traite aussi bien des documents devant se trouver à bord (GEN), des équipements (IDE), des informations météorologiques et emport carburant et lubrifiant (OP), que des limitation set performances (POL).
Ainsi, les documents devant se trouver à bord est défini par
NCO.GEN.135 Documents, manuels et informations devant se trouver à bord
a) Les documents, informations et manuels suivants sont transportés à bord de chaque vol, sous la forme d’originaux ou de copie, sauf indication contraire :
- le manuel de vol de l’aéronef
- l’original du certificat d’immatriculation
- l’original du certificat de navigabilité (CDN)
- le certificat acoustique, le cas échéant
- la liste des agréments spécifiques, le cas échéant
- la licence radio de l’aéronef, le cas échéant
- le certificat d’assurance de responsabilité civile
- le carnet de route de l’aéronef, ou équivalent.
